Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 août 2026
Informations légales relatives à l'éditeur, à l'hébergement et à l'exploitation de la plateforme Arthuria.ca.
1. Éditeur du site
Service : Arthuria.ca — plateforme d'intelligence artificielle bilingue.
Exploitant : Arthuria (entreprise canadienne). Province d'exploitation : Québec, Canada.
Courriel général : support@arthuria.ca — Confidentialité : confidentialite@arthuria.ca
Remarque : la raison sociale complète, l'adresse du siège et le numéro d'entreprise du Québec (NEQ) doivent être inscrits ici avant toute mise en marché commerciale.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication et du traitement des renseignements personnels est le représentant légal d'Arthuria, joignable à confidentialite@arthuria.ca.
3. Hébergement et infrastructure
Le site et son interface sont hébergés sur une infrastructure infonuagique en périphérie (Cloudflare Workers).
La base de données, l'authentification et le stockage de fichiers sont opérés sur une infrastructure gérée de type PostgreSQL (Supabase).
Les paiements sont traités par Stripe. Les requêtes d'IA sont acheminées vers les fournisseurs de modèles que vous sélectionnez.
4. Propriété intellectuelle
La marque Arthuria, le logo, l'interface, les textes et le code source sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.
Les contenus que vous téléversez ou générez restent votre propriété, selon les conditions d'utilisation.
5. Signalement et litiges
Pour signaler un contenu illicite, une atteinte à un droit ou un incident de sécurité : support@arthuria.ca.
Droit applicable : lois du Canada et de la province de résidence de l'utilisateur.